Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE VALENT
M. LIMOUZY Philippe

Numéro de dépôt :
4171438
Date de dépôt :
07/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/04/2025
DOMAINE VALENT de LIMOUZY Philippe

Présentation de la marque DOMAINE VALENT

Déposée le 7 avril 2015 par monsieur LIMOUZY Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE VALENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est monsieur LIMOUZY Philippe domicilié(e) 2 Rue des Amandiers - 11250 - GARDIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LIMOUZY Philippe domicilié(e) 2 Rue des Amandiers - 11250 - GARDIE - France.

La marque DOMAINE VALENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE VALENT arrivera à expiration en date du 7 avril 2025.


M. LIMOUZY Philippe - 2 Rue des Amandiers - 11250 - GARDIE - France


M. LIMOUZY Philippe - 2 Rue des Amandiers - 11250 - GARDIE - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Inscription le 8 mars 2016 - Concession de licence n°664359 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-08

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; vins de pays ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale.