Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BERGAMOTE ET MACARON
Numéro de dépôt :
1369444
Date de dépôt :
03/09/1986
Lieu de dépôt :
Date d'expiration :
03/09/1996
Présentation de la marque BERGAMOTE ET MACARON
Déposée le 3 septembre 1986 par LIMOUZIN Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (), la marque française « BERGAMOTE ET MACARON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BERGAMOTE ET MACARON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERGAMOTE ET MACARON est expirée depuis le 3 septembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06