Association Limousine des Industries Alimentaires (ALIA), Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
4321985
Date de dépôt :
07/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/12/2026
Présentation de la marque Born to be LIMOUZI* * Né pour être Limousin
Déposée le 7 décembre 2016 par l'association loi 1901 Limousine des Industries Alimentaires (ALIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Born to be LIMOUZI* * Né pour être Limousin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-01 du 6 janvier 2017.
Le déposant est l'association loi 1901 Limousine des Industries Alimentaires (ALIA domicilié(e) Novapôle, ZAC de la Nau - 19240 - SAINT VIANCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Limousine des Industries Alimentaires (ALIA) domicilié(e) Novapôle, ZAC de la Nau - 19240 - SAINT VIANCE - France.
La marque Born to be LIMOUZI* * Né pour être Limousin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Born to be LIMOUZI* * Né pour être Limousin arrivera à expiration en date du 7 décembre 2026.
Association Limousine des Industries Alimentaires (ALIA), Association Loi 1901 - Novapôle, ZAC de la Nau - 19240 - SAINT VIANCE - France
Association Limousine des Industries Alimentaires (ALIA) - Novapôle, ZAC de la Nau - 19240 - SAINT VIANCE - France
Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Inscription le 20 avril 2017 - Retrait partiel n°698547 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-04-20
Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40
Inscription le 14 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°738300 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-14
Viandes autres que viande d'agneau, de porc et de veau : viande d'agneau bénéficiant de l'indication géographique protégée Agneau du Limousin, viande de porc bénéficiant de l'indication géographique protégée Porc du Limousin, viande de veau bénéficiant de l'indication géographique protégée Veau du Limousin ; poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits autres que pommes : pommes conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Pomme du Limousin ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuteries ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigres, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles ni préparés, ni transformés, à savoir pommes bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Pomme du Limousin et autres fruits que pommes ; produits horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; animaux vivants ; pommes fraîches bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Pomme du Limousin ; fruits frais autres que pommes ; légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliment pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grain non travaillées ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparation pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité sur lieux de ventes (affiches, banderoles, kakemonos, étiquettes de prix, stop-rayon) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; diffusion d'objets publicitaires (stylos, porte-clés, sac shopping, t-shirts, parapluies, bloc notes, jetons de caddies, aimants, chapeaux, tabliers).
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