Marque expirée - Marque en non vigueur

QUALITÉ LIMOUSIN VIANDE BOVINE DE RACE LIMOUSINE
LIMOUSIN PROMOTION association loi 1901

Numéro de dépôt :
3383234
Date de dépôt :
21/09/2005
Lieu de dépôt :
GTC LIMOGES
Date d'expiration :
21/09/2015
QUALITÉ LIMOUSIN VIANDE BOVINE DE RACE LIMOUSINE de LIMOUSIN PROMOTION

Présentation de la marque QUALITÉ LIMOUSIN VIANDE BOVINE DE RACE LIMOUSINE

Déposée le 21 septembre 2005 par l'association loi 1901 LIMOUSIN PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC LIMOGES), la marque française « QUALITÉ LIMOUSIN VIANDE BOVINE DE RACE LIMOUSINE »

Le déposant est l'association loi 1901 LIMOUSIN PROMOTION domicilié(e) 32 Avenue du Général Leclerc,87065 LIMOGES Cedex - 87065 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 153 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIMOUSIN PROMOTION domicilié(e) 32 Avenue du Général Leclerc,87065 LIMOGES Cedex - 87065 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITÉ LIMOUSIN VIANDE BOVINE DE RACE LIMOUSINE est expirée depuis le 21 septembre 2015.

LIMOUSIN PROMOTION a également déposé les autres marques suivantes : BLASON PRESTIGE , QUALITÉ LIMOUSINE , Le Limousine TRUCK LES VIANDES LIMOUSINES DE QUALITÉ BLASON PRESTIGE Le Baronet , LE BERET LIMOUSIN DE PORC DU LIMOUSIN LABEL ROUGE BLASON PRESTIGE , LA QUALITE PAR EXCELLENCE , BLASON PRESTIGE , VIANDES BOVINES DU PAYS LIMOUSIN , LE MEX LIMOUSIN DE BOEUF LIMOUSIN LABEL ROUGE BLASON PRESTIGE , QUALITE LIMOUSINE , LES VIANDES LIMOUSINES


LIMOUSIN PROMOTION association loi 1901 - 32 Avenue du Général Leclerc,87065 LIMOGES Cedex - 87065 - France - SIREN 352153969


LIMOUSIN PROMOTION - 32 Avenue du Général Leclerc,87065 LIMOGES Cedex - 87065 - France


Errata de la publication - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Viande fraîche en carcasse, morceau de carcasse, découpe désossée) ou prête à cuire. Animaux vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.