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Marques déposées par l'association loi 1901 LIMOUSIN PROMOTION
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LA QUALITE PAR EXCELLENCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA QUALITE PAR EXCELLENCE
LIMOUSIN PROMOTION association loi 1901
UPRA France Limousin Sélection

Numéro de dépôt :
3394309
Date de dépôt :
10/11/2005
Lieu de dépôt :
GTC LIMOGES
Date d'expiration :
10/11/2015
LA QUALITE PAR EXCELLENCE de LIMOUSIN PROMOTION

Présentation de la marque LA QUALITE PAR EXCELLENCE

Déposée le 10 novembre 2005 par l'association loi 1901 LIMOUSIN PROMOTION et UPRA France Limousin Sélection auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC LIMOGES), la marque française « LA QUALITE PAR EXCELLENCE »

Les déposants sont l'association loi 1901 LIMOUSIN PROMOTION domicilié(e) 32 Avenue du Général Leclerc,87065 LIMOGES Cedex - 87065 - France et UPRA France Limousin Sélection domicilié(e) Pôle de Lanaud,87220 BOISSEUIL - 87220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIMOUSIN PROMOTION domicilié(e) 32 Avenue du Général Leclerc,87065 LIMOGES Cedex - 87065 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA QUALITE PAR EXCELLENCE est expirée depuis le 10 novembre 2015.

LIMOUSIN PROMOTION a également déposé les autres marques suivantes : BLASON PRESTIGE , QUALITÉ LIMOUSINE , Le Limousine TRUCK LES VIANDES LIMOUSINES DE QUALITÉ BLASON PRESTIGE Le Baronet , LE BERET LIMOUSIN DE PORC DU LIMOUSIN LABEL ROUGE BLASON PRESTIGE , BLASON PRESTIGE , VIANDES BOVINES DU PAYS LIMOUSIN , LE MEX LIMOUSIN DE BOEUF LIMOUSIN LABEL ROUGE BLASON PRESTIGE , QUALITE LIMOUSINE , LES VIANDES LIMOUSINES , BLASON PRESTIGE


LIMOUSIN PROMOTION association loi 1901 - 32 Avenue du Général Leclerc,87065 LIMOGES Cedex - 87065 - France

UPRA France Limousin Sélection - Pôle de Lanaud,87220 BOISSEUIL - 87220 - France - SIREN 3


LIMOUSIN PROMOTION - 32 Avenue du Général Leclerc,87065 LIMOGES Cedex - 87065 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Viande fraîche en carcasse, morceau de carcasse, découpe désossée) ou prête à cuire. Animaux vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.