Déposée le 8 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIMOUSIN PERIGORD ENVIRONNEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Bio NETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIMOUSIN PERIGORD ENVIRONNEMENT domicilié(e) Haras de Lastours Villeneuve - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 748 933 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIMOUSIN PERIGORD ENVIRONNEMENT domicilié(e) Haras de Lastours Villeneuve - France.
La marque Bio NETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIMOUSIN PERIGORD ENVIRONNEMENT SARL - Haras de Lastours Villeneuve - France - SIREN 477748933
LIMOUSIN PERIGORD ENVIRONNEMENT - Haras de Lastours Villeneuve - France
Inscription le 24 mars 2005 - retrait partiel n°409609 - Publication au BOPI 2005-03-24
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Produits de nettoyage et d'entretien biologiques et écologiques destinés aux particuliers, aux comités d'entreprises, aux collectivités, aux commercants, aux professions libérales, à l'industrie ainsi qu'à l'agriculture et la sylviculture. Préparations biologiques et écologiques pour blanchir, lessiver, nettoyer, entretenir, polir, dégraisser et abraser, huiles essentielles, destinées aux particuliers, aux comités d'entreprises, aux collectivités, aux commercants, aux professions libérales, à l'industrie ainsi qu'à l'agriculture et la sylviculture. Produits biologiques et écolgiques hygièniques pour la maison et le jardin, désinfectants pour la maison et le jardin, pour la destruction des nuisibles (tous animaux à sang froid), fongicides et herbicides, destinés aux particuliers, aux comités d'entreprises, aux collectivités, aux commercants, aux professions libérales, à l'industrie ainsi qu'à l'agriculture et la sylviculture.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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