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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIMOUSIN PALETTES
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LIMOPAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIMOPAL
LIMOUSIN PALETTES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
92425387
Date de dépôt :
01/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2002

Présentation de la marque LIMOPAL

Déposée le 1 juillet 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIMOUSIN PALETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIMOPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIMOUSIN PALETTES domicilié(e) LES RIBIERES DE BUSSY, 87120 EYMOUTIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 115 672 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIMOUSIN PALETTES - France.

La marque LIMOPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIMOPAL est expirée depuis le 1 juillet 2002.


LIMOUSIN PALETTES (S.A.R.L.) - LES RIBIERES DE BUSSY, 87120 EYMOUTIERS - France - SIREN 326115672


LIMOUSIN PALETTES - France


Inscription le 28 avril 1999 - Rejet partiel n°276576 - Publication au BOPI 1999-04-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Palettes Location des produits énumérés ci-dessus.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.