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Marques déposées par LIMONEIRA COMPANY
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SANTA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SANTA
LIMONEIRA COMPANY, “ Corporation ” organisée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1348432
Date de dépôt :
27/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2026

Présentation de la marque SANTA

Déposée le 27 mars 1986 par LIMONEIRA COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LIMONEIRA COMPANY, “ Corporation ” organisée sous les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 1141 Cummings Road, Santa Paula, Californie - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque SANTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SANTA arrivera à expiration en date du 27 mars 2026.

LIMONEIRA COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : PAULA , PAULA , SANTA


LIMONEIRA COMPANY, “ Corporation ” organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - 1141 Cummings Road, Santa Paula, Californie - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2065107 - Publication au BOPI 1996-17

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2006 n°2310372 - Publication au BOPI 2006-03-16

Inscription - Concession de licence n°20203 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Inscription le 9 mars 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°429905 - Publication au BOPI 2006-03-09

Inscription le 14 février 1992 - Transmission de propriété n°60228 - Publication au BOPI 1992-02-14

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2016 n°2612855 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-03-15

Fruits frais notamment citrons.