Déposée le 31 mars 2014 par monsieur LIMOGES Jean-Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « OPTIPARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-17 du 25 avril 2014.
Le déposant est monsieur LIMOGES Jean-Michel domicilié(e) 27 Bis Rue Emile Kahn - 93150 - LE BLANC-MESNIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LIMOGES Jean-Michel domicilié(e) 27 Bis Rue Emile Kahn - 93150 - LE BLANC-MESNIL - France.
La marque OPTIPARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIPARC est expirée depuis le 31 mars 2024.
M. LIMOGES Jean-Michel - 27 Bis Rue Emile Kahn - 93150 - LE BLANC-MESNIL - France
M. LIMOGES Jean-Michel - 27 Bis Rue Emile Kahn - 93150 - LE BLANC-MESNIL - France
Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17
Inscription le 18 décembre 2014 - Rejet partiel n°638885 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-18
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement liseuses électroniques périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "OPTIPARC"
