Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CSP LIMOGES DEPUIS 1929
LIMOGES CSP SASP, Société Anonyme Sportive Professionnelle

Numéro de dépôt :
3881269
Date de dépôt :
13/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2021
CSP LIMOGES DEPUIS 1929 de LIMOGES CSP SASP

Présentation de la marque CSP LIMOGES DEPUIS 1929

Déposée le 13 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) LIMOGES CSP SASP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CSP LIMOGES DEPUIS 1929 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIMOGES CSP SASP domicilié(e) 2, rue Haute-Vienne - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 918 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marie LEGER, Avocat Associé, FLP AVOCATS domicilié(e) 19, rue Ampère - 75017 - PARIS - France.

La marque CSP LIMOGES DEPUIS 1929 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881269.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CSP LIMOGES DEPUIS 1929 est expirée depuis le 13 décembre 2021.

LIMOGES CSP SASP a également déposé les autres marques suivantes : CSP LIMOGES ASSOCIATION


LIMOGES CSP SASP, Société Anonyme Sportive Professionnelle - 2, rue Haute-Vienne - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 498918077


Jean-Marie LEGER, Avocat Associé, FLP AVOCATS - 19, rue Ampère - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; monnaies ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de sport ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers.

Bandanas [foulards] ; bérets ; blouses ; bonneterie ; caleçons ; casquettes ; ceintures [habillement] ; chapeaux ; chapellerie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures ; chaussures de sport ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chemises ; cravates ; dessous [sous-vêtements] ; écharpes ; foulards ; gants [habillement] ; gilets ; maillots ; manteaux ; pantalons ; pardessus ; parkas ; polos ; pull-overs ; shorts ; souliers ; sweatshirts ; tee-shirts ; vêtements.

Balles de jeu ; ballons de jeu ; cartes à jouer ; cibles ; dés [jeux] ; fléchettes ; jeux ; jeux de dominos ; jeux de société ; jeux de cartes ; jouets ; ours en peluche ; peluches [jouets] ; patins à glace ou à roulettes ; punching-balls ; puzzles ; raquettes ; rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] ; résine utilisée par les athlètes ; slips de soutien pour sportifs [articles de sport] ; trottinettes.

Affichage ; conseils en organisation et direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; établissement de statistiques ; facturation ; gestion des affaires commerciales ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; recueil de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; systématisation de données dans un fichier central ; relations publiques.

Activités sportives ; centre de formation ; culture physique ; divertissement ; éducation ; enregistrement vidéo ; enseignement ; enseignement du sport ; formation pratique ; instruction ; location de stades, location de terrains de basket ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; mise à disposition d'installations sportives ; montage vidéo ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de textes autres que textes publicitaires ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; reportages photographiques ; services de billetterie ; services de camps de vacances [divertissement] ; stages de perfectionnement sportif ; services de loisirs.