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Marques déposées par l'association loi 1901 "Limited Partnership") dite : I.B. DIFFUSION
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SANTORIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTORIA
Association ("Limited Partnership") dite : I.B. DIFFUSION

Numéro de dépôt :
92408974
Date de dépôt :
06/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2002

Présentation de la marque SANTORIA

Déposée le 6 mars 1992 par l'association loi 1901 "Limited Partnership") dite : I.B. DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTORIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 "Limited Partnership") dite : I.B. DIFFUSION domicilié(e) 170 Apparel Center, CHICAGO, Etat d'Illinois 60654 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.

La marque SANTORIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTORIA est expirée depuis le 6 mars 2002.

"Limited Partnership") dite : I.B. DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : I.B. DIFFUSION


Association ("Limited Partnership") dite : I.B. DIFFUSION - 170 Apparel Center, CHICAGO, Etat d'Illinois 60654 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Cuir et imitations du cuir; sacs à main, sacs fourre-tout, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs à dos, sacs d'alpinistes; peaux, malles et valises.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.