Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO PELLE
SARL LIMET, SARL

Numéro de dépôt :
3936755
Date de dépôt :
23/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2022
BIO PELLE de LIMET

Présentation de la marque BIO PELLE

Déposée le 23 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO PELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIMET domicilié(e) 1 L'ARCHE - 36600 - LYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 840 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL limet, M. LIMET florent domicilié(e) 1 L'ARCHE - 36600 - LYE - France.

La marque BIO PELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO PELLE est expirée depuis le 23 juillet 2022.


SARL LIMET, SARL - 1 L'ARCHE - 36600 - LYE - France - SIREN 451840342


SARL limet, M. LIMET florent - 1 L'ARCHE - 36600 - LYE - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;

Chariots de manutention ;

Location de machines de chantier ; installation, entretien et réparation de machines.