Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TI
LIMET Patrick

Numéro de dépôt :
3771886
Date de dépôt :
05/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
05/10/2020
TI de LIMET Patrick

Présentation de la marque TI

Déposée le 5 octobre 2010 par LIMET Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est LIMET Patrick domicilié(e) 17 avenue Bellevue - 31500 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick LIMET domicilié(e) 17 avenue Bellevue - 31500 - TOULOUSE - France.

La marque TI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TI est expirée depuis le 5 octobre 2020.


LIMET Patrick - 17 avenue Bellevue - 31500 - TOULOUSE - France


Monsieur Patrick LIMET - 17 avenue Bellevue - 31500 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, vidéogrammes, disques acoustiques, appareils d'instruction ou d'enseignement, publication électroniques (téléchargeables).

Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, autocollants (articles de papeterie), agendas, calendriers, brochures, photographies, articles de papeterie, stylos, cartes de visite, manuels associés aux programmes d'ordinateur, manuels d'instruction ou d'enseignement, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), filtres à thé en papier naturel ou synthétique, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), boîtes en carton, linge de table en papier.

Vaisselle non en métaux précieux, gobelets non en métaux précieux, assiettes non en métaux précieux, verres à boire, tasses non en métaux précieux, bols, plats non en métaux précieux, ustensiles et récipients non électriques de cuisine non en métaux précieux, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), récipients à boire, gourdes, bouteilles (récipients), dessous de plats (ustensiles de tables), photophores non en métaux précieux, objets d'art en terre et/ou en porcelaine et/ou en verre et/ou en faïence et/ou en céramique, bougeoirs ou chandeliers non en métaux précieux, moules à cuisine ou à gâteaux non en métaux précieux, brûle-parfum non en métaux précieux, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, coupes pour fruits non en métaux précieux, pots à fleurs, flacons non en métaux précieux, boîtes à thé ou à café non en métaux précieux, boîtes à biscuits ou à cassecroûte, bocaux, beurriers, bonbonnes, bonbonnières non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, plats non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, vaisselle en céramique, figurines en céramique, boules à thé, boîtes à thé, filtres à thé, passe-thé, services à thé, théières, passoires, bouilloires non électriques, coupelles à savoir repose cuillère (vaisselle non en métaux précieux), coupelles à savoir repose sachet (vaisselle non en métaux précieux).

Confitures, gelées de fruits, confitures de thé, gelées de thé.

Chocolats, thés, thés glacés, pâtisserie, gâteaux, biscuits, confiserie, glaces comestibles, glaces comestibles à base de chocolat, glaces comestibles à base de thé, sorbets, sorbets à base de thé, préparations faites de céréales, pain, bonbons, bonbons au thé, café, thé, cacao, boissons à base de café ou de thé de cacao ou de chocolat, beurre de cacao, sucre, sucreries, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, nappages et sauces à base de chocolat et/ou de cacao et/ou de thé, poudre de cacao, viennoiseries, produits de cacao, gâteaux et biscuits et pâtisseries au chocolat, biscuits au thé, décorations comestibles pour gâteaux chocolat et au lait (boisson), infusions non médicinales, épices, préparations à base de thé autres qu'à usage médical, produits pour aromatiser les aliments autres que les huiles essentielles, infusions non médicinales.

Recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques, organisation de foires et/ou d'expositions à but commercial et/ou publicitaire, organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire, aide à la direction des affaires commerciales et/ou publicitaires, services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation d'une entreprise commerciale, services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) d'un savoir-faire commercial, service de vente au détail de thé et d'ustensiles destinés à la préparation de thé et de pâtisserie, service de vente en ligne de thé et d'ustensiles destinés à la préparation du thé et de pâtisserie, démonstration de produits, publicité, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons), étude et recherche de marché, promotion des ventes pour les tiers.

Divertissement, information en matière éducative et/ou culturelles et/ou de divertissement, information en matière éducative et/ou culturelles et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, édition et publication de livres et de revues publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation de concours en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissements, organisation de conférences et/ou de colloques, production de films, de Cédéroms, de Dévédéroms, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), service de clubs (divertissement ou éducation), formation, formation pratique (démonstration), organisation et conduite de stages de formation, services rendues par un franchiseur à savoir formation du personnel.

Conseils en matière gastronomique pour la pâtisserie, la restauration, le chocolat, et le thé, service de restauration (repas), service de traiteur, service de salons de thé, service de dégustation de produits alimentaires.

Concession de licences de propriété intellectuelle, services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) d'un savoir-faire juridique.