DECOD'EXCEPTION
Présentation de la marque DECOD'EXCEPTION
Déposée le 28 juin 2016 par monsieur LIMBACH CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DECOD'EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DECOD'EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOD'EXCEPTION arrivera à expiration en date du 28 juin 2026.
LIMBACH CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52