Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUISINES VANCEL
Numéro de dépôt :
1365189
Date de dépôt :
24/07/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/1996
Présentation de la marque CUISINES VANCEL
Déposée le 24 juillet 1986 par LIMBACH Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUISINES VANCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUISINES VANCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365189.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIMBACH Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°29501 - Publication au BOPI 1987-02