Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIPHOMAT
LIMATEC, SAS

Numéro de dépôt :
93466167
Date de dépôt :
23/04/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2023

Présentation de la marque SIPHOMAT

Déposée le 23 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIMATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIPHOMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LIMATEC domicilié(e) 625 Route de la Dranse - 74500 - AMPHION LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 934 640 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LIMATEC domicilié(e) 625 Route de la Dranse - 74500 - AMPHION LES BAINS - France.

La marque SIPHOMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIPHOMAT est expirée depuis le 23 avril 2023.

LIMATEC a également déposé les autres marques suivantes : Ellipse , CANIVEAU RIGOLE , LIMATEC , Pédiluve Lagune , LIMATINOX , , Caniveau Rivage , LIMINOX , SOCOLIM , CANIVEAU RIGOLE 160 CHRONO


LIMATEC, SAS - 625 Route de la Dranse - 74500 - AMPHION LES BAINS - France - SIREN 311934640


LIMATEC - 625 Route de la Dranse - 74500 - AMPHION LES BAINS - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2003 n°2236314 - Publication au BOPI 2003-02-06

Inscription le 9 juillet 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°456859 - Publication au BOPI 2007-07-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2012 n°2517377 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2012-12-26

Appareils en acier inoxydable commandés à distance avec ou sans dispositif siphoïde permettant l'évacuation, la sélection ou bien l'interruption de toute évacuation ou remontée des différents effluents pouvant se trouver au sol ou dans les canalisations des réseaux d'évacuation ou de lavage des industries agro-alimentaires, chimiques