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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIMATEC
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CANIVEAU RIGOLE 160 CHRONO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CANIVEAU RIGOLE 160 CHRONO
LIMATEC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3504786
Date de dépôt :
04/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2027
CANIVEAU RIGOLE 160 CHRONO de LIMATEC

Présentation de la marque CANIVEAU RIGOLE 160 CHRONO

Déposée le 4 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIMATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANIVEAU RIGOLE 160 CHRONO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-28 du 13 juillet 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LIMATEC domicilié(e) 625 route de la Dranse, ZI le Vieux Mottay - 74500 - AMPHION-PUBLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 934 640 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GASQUET domicilié(e) Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.

La marque CANIVEAU RIGOLE 160 CHRONO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3504786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CANIVEAU RIGOLE 160 CHRONO arrivera à expiration en date du 4 juin 2027.

LIMATEC a également déposé les autres marques suivantes : Ellipse , CANIVEAU RIGOLE , LIMATEC , Pédiluve Lagune , LIMATINOX , , Caniveau Rivage , LIMINOX , SIPHOMAT , SOCOLIM


LIMATEC, Société par actions simplifiée - 625 route de la Dranse, ZI le Vieux Mottay - 74500 - AMPHION-PUBLIER - France - SIREN 311934640


Cabinet GASQUET - Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2017 n°2647508 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-27

Caniveau de sol en acier inoxydable. Appareils pour la collecte, le drainage et l'évacuation des effluents à savoir caniveau de sol en éléments modulaires en acier inoxydable profilé, à triple pente. Avec brides et contres brides d'accostage, pattes d'ancrage et entretoises d'écartement. Avec ou sans dispositif siphoïde.