Déposée le 29 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIMATEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CANIVEAU RHÔNE CHRONO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-34 du 22 août 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LIMATEC domicilié(e) ZI LE VIEUX MOTTAY, 625 ROUTE DE LA DRANSE - 74500 - PUBLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 934 640 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BILLET JEAN MARC domicilié(e) ZI LE VIEUX MOTTAY, 625 ROUTE DE LA DRANSE - 74500 - PUBLIER - France.
La marque CANIVEAU RHÔNE CHRONO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIMATEC, LIMATEC S.A.S - ZI LE VIEUX MOTTAY, 625 ROUTE DE LA DRANSE - 74500 - PUBLIER - France - SIREN 311934640
M. BILLET JEAN MARC - ZI LE VIEUX MOTTAY, 625 ROUTE DE LA DRANSE - 74500 - PUBLIER - France
Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; Caniveau de sol en acier inoxydable. Appareils pour la collecte, le drainage et l'évacuation des effluents à savoir caniveau de sol en éléments modulaires en acier inoxydable profilé, à pente intégrée. Avec brides et contre brides d'accostage, pieds de positionnements, pattes d'ancrage et entretoises d'écartement. Caniveau avec ou sans grille : à savoir caillebotis métalliques, à trous ou sans trous, à lumières, à barreaux, à garnir. Avec ou sans dispositif siphoïde. Avec et sans reprise d'étanchéité.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Caniveau de sol en acier inoxydable. Appareils pour la collecte, le drainage et l'évacuation des effluents à savoir caniveau de sol en éléments modulaires en acier inoxydable profilé, à pente intégrée. Avec brides et contre brides d'accostage, pieds de positionnements, pattes d'ancrage et entretoises d'écartement. Caniveau avec ou sans grille : à savoir caillebotis métalliques, à trous ou sans trous, à lumières, à barreaux, à garnir. Avec ou sans dispositif siphoïde. Avec et sans reprise d'étanchéité.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CANIVEAU RHÔNE CHRONO"
