Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIMATEC
/
Caniveau Résotec
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Caniveau Résotec
LIMATEC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3729178
Date de dépôt :
09/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2030
Caniveau Résotec de LIMATEC

Présentation de la marque Caniveau Résotec

Déposée le 9 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIMATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Caniveau Résotec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LIMATEC domicilié(e) 625 route de la Dranse, Amphion - 74500 - Publier - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 934 640 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GASQUET, M. GASQUET Denis domicilié(e) PARK NORD ANNECY, Les Pléiades 24C - 74370 - Metz-Tessy - France.

La marque Caniveau Résotec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Caniveau Résotec arrivera à expiration en date du 9 avril 2030.

LIMATEC a également déposé les autres marques suivantes : Ellipse , CANIVEAU RIGOLE , LIMATEC , Pédiluve Lagune , LIMATINOX , , Caniveau Rivage , LIMINOX , SIPHOMAT , SOCOLIM


LIMATEC, Société par actions simplifiée - 625 route de la Dranse, Amphion - 74500 - Publier - France - SIREN 311934640


CABINET GASQUET, M. GASQUET Denis - PARK NORD ANNECY, Les Pléiades 24C - 74370 - Metz-Tessy - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2020 n°2741969 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-05

Conduit métallique en éléments modulaires qui, assemblés, permet la distribution par le sol des réseaux électriques, informatiques, pneumatiques, hydrauliques aux lignes de caisses des grands magasins ou autres points de contrôle, assurant la transmission, le traitement ou l'enregistrement des données. Ces conduits, équipés de séparations entre les réseaux sont incorporés dans les dallages et affleurent le sol fini. Equipés de couvertures étanches aux corps solides et résistants aux charges, ils sont inspectables et permettent une accessibilité aux divers réseaux.