Marque enregistrée - Marque en vigueur

Caniveau Mono Rhône
LIMATEC SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4341402
Date de dépôt :
27/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2027
Caniveau Mono Rhône de LIMATEC

Présentation de la marque Caniveau Mono Rhône

Déposée par voie électronique le 27 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIMATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Caniveau Mono Rhône » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LIMATEC domicilié(e) ZI le Vieux Mottay, 625 Route de la Dranse - 74500 - AMPHION - PUBLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 934 640 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIMATEC, SAS, Mme. Julie Paccot domicilié(e) ZI le Vieux Mottay, 625 Route de la Dranse - 74500 - AMPHION - PUBLIER - France.

La marque Caniveau Mono Rhône a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caniveau Mono Rhône arrivera à expiration en date du 27 février 2027.

LIMATEC a également déposé les autres marques suivantes : Ellipse , CANIVEAU RIGOLE , LIMATEC , Pédiluve Lagune , LIMATINOX , , Caniveau Rivage , LIMINOX , SIPHOMAT , SOCOLIM


LIMATEC SAS, SAS - ZI le Vieux Mottay, 625 Route de la Dranse - 74500 - AMPHION - PUBLIER - France - SIREN 311934640


LIMATEC, SAS, Mme. Julie Paccot - ZI le Vieux Mottay, 625 Route de la Dranse - 74500 - AMPHION - PUBLIER - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; Caniveau de sol en acier inoxydable. Appareils pour la collecte, le drainage et l'évacuation des effluents à savoir caniveau de sol en éléments modulaires en acier inoxydable profilé, à pente intégrée. Avec brides et contre brides d'accostage, pieds de positionnements, pattes d'ancrage et entretoises d'écartement. Caniveau avec ou sans grille : à savoir caillebotis métalliques, à trous ou sans trous, à lumières, à barreaux, à garnir. Avec ou sans dispositif siphoïde. Avec et sans reprise d'étanchéité ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Caniveau de sol en acier inoxydable. Appareils pour la collecte, le drainage et l'évacuation des effluents à savoir caniveau de sol en éléments modulaires en acier inoxydable profilé, à pente intégrée. Avec brides et contre brides d'accostage, pieds de positionnements, pattes d'ancrage et entretoises d'écartement. Caniveau avec ou sans grille : à savoir caillebotis métalliques, à trous ou sans trous, à lumières, à barreaux, à garnir. ⋅Avec ou sans dispositif siphoïde. Avec et sans reprise d'étanchéité.