Déposée le 17 avril 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIMATEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BOTOLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-22 du 30 mai 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LIMATEC domicilié(e) 625 route de la Dranse, ZI Le Vieux Mottay - 74500 - AMPHION-PUBLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 934 640 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GASQUET, M. GASQUET Denis domicilié(e) Les Pléïades no 24 C, PARK NORD-ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.
La marque BOTOLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIMATEC, société par actions simplifiée - 625 route de la Dranse, ZI Le Vieux Mottay - 74500 - AMPHION-PUBLIER - France - SIREN 311934640
Cabinet GASQUET, M. GASQUET Denis - Les Pléïades no 24 C, PARK NORD-ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2007 n°2339015 - Publication au BOPI 2007-04-12
Inscription le 9 juillet 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°456859 - Publication au BOPI 2007-07-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40
Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2017 n°2638778 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-30
Articles en métal fondu, chaudronné ou embouti à savoir cadres à sceller et couvercles de visite amovibles à remplir ou non de beton. Avec ou sans dispositif de condamnation permettant l'accès aux réseaux. Dispositifs de couronnement des regards visitables en béton et des séparateurs de fécules, graisse et d'hydrocarbures. Armatures métalliques pour la construction
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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