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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LIMAGRAIN VERNEUIL HOLDING
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maïs angevin
Marque expirée - Marque en non vigueur

maïs angevin
LIMAGRAIN VERNEUIL HOLDING Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98763398
Date de dépôt :
08/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2018

Présentation de la marque maïs angevin

Déposée le 8 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) LIMAGRAIN VERNEUIL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « maïs angevin »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIMAGRAIN VERNEUIL HOLDING domicilié(e) Ferme de l'Etang,77390 VERNEUIL-L'ETANG (dossier no 2386703) - 77390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 009 824 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2386703) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque maïs angevin est expirée depuis le 8 décembre 2018.

LIMAGRAIN VERNEUIL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : VERNEUIL SEMENCES , VERY VERT PS , LG NUTRITION ANIMALE , , VERYVERT , , EUROMAIS , , LG ANIMAL NUTRITION


LIMAGRAIN VERNEUIL HOLDING Société Anonyme - Ferme de l'Etang,77390 VERNEUIL-L'ETANG (dossier no 2386703) - 77390 - France - SIREN 542009824


Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2386703) - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2008 n°2386703 - Publication au BOPI 2008-10-07

Inscription le 14 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°479463 - Publication au BOPI 2008-08-14

Inscription le 14 août 2008 - Transmission totale de propriété n°479464 - Publication au BOPI 2008-08-14

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Inscription le 30 mai 2011 - Changement de dénomination n°549973 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Produits chimiques destinés à l'agriculture. Produits d'enrobage des semences. Produits de traitement et d'enrobage des semences. Graines et semences de grandes cultures notamment de maïs, de tournesol, de colza, de soja, de fourragères.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.