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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LIMAGRAIN VERNEUIL HOLDING de droit français
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maïs angevin
Marque expirée - Marque en non vigueur

maïs angevin
LIMAGRAIN VERNEUIL HOLDING Société anonyme de droit français

Numéro de dépôt :
3594291
Date de dépôt :
14/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2018
maïs angevin de LIMAGRAIN VERNEUIL HOLDING de droit français

Présentation de la marque maïs angevin

Déposée le 14 août 2008 par la Société Anonyme (SA) LIMAGRAIN VERNEUIL HOLDING de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « maïs angevin »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIMAGRAIN VERNEUIL HOLDING de droit français domicilié(e) Ferme de l'Etang,77390 VERNEUIL-L'ETANG - 77390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 009 824 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque maïs angevin est expirée depuis le 14 août 2018.


LIMAGRAIN VERNEUIL HOLDING Société anonyme de droit français - Ferme de l'Etang,77390 VERNEUIL-L'ETANG - 77390 - France - SIREN 542009824


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-03

Publication - Publication le 19 sept. 2008 au BOPI 2008-38

Inscription le 30 mai 2011 - Changement de dénomination n°549973 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Analyse du maïs grain et ensilage ou de tout autre produit d'ensilage.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, en particulier traitement des semences, conseils en pratiques culturales, conseils pour le traitement des sols, culture des plantes ; destruction des parasites et des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes.