Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LIMAGRAIN GENETICS INTERNATIONAL
/
ENSITEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ENSITEC
LIMAGRAIN GENETICS INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
1352816
Date de dépôt :
25/04/1986
Lieu de dépôt :
RIOM
Date d'expiration :
24/04/2006

Présentation de la marque ENSITEC

Déposée le 25 avril 1986 par la société LIMAGRAIN GENETICS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RIOM), la marque française « ENSITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LIMAGRAIN GENETICS INTERNATIONAL domicilié(e) 63720 CHAPPES (dossier no 2067819) - France et immatriculée sous le numéro RCS 571 680 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L.G.I. DOMINIQUE ROUCHON domicilié(e) (dossier no 2067819) - France.

La marque ENSITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENSITEC est expirée depuis le 24 avril 2006.

LIMAGRAIN GENETICS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SILOTEC , FORTIVA , ENSITEC


LIMAGRAIN GENETICS INTERNATIONAL - 63720 CHAPPES (dossier no 2067819) - France - SIREN 571680263


L.G.I. DOMINIQUE ROUCHON - (dossier no 2067819) - France


Renouvellement sans limitation le 24 avril 1996 n°2067819 - Publication au BOPI 1996-04-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Inscription le 12 avril 1996 - Transmission de propriété n°200172 - Publication au BOPI 1996-04-12

Inscription le 12 avril 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°200171 - Publication au BOPI 1996-04-12

Produits agricoles, graines semences, substances alimentaires pour les animaux.