Déposée le 8 février 1990 par la Société Anonyme (SA) LIMAGRAIN GENETICS GRANDES CULTURES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RIOM),
la marque française « GREEN GENETICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIMAGRAIN GENETICS GRANDES CULTURES domicilié(e) Rue Limagrain - 63720 - CHAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 628 950 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ domicilié(e) (dossier no 2164227) - France.
La marque GREEN GENETICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GREEN GENETICS est expirée depuis le 8 février 2010.
LIMAGRAIN GENETICS GRANDES CULTURES (S.A.) - Rue Limagrain - 63720 - CHAPPES - France - SIREN 321628950
BREESE - MAJEROWICZ - (dossier no 2164227) - France
Renouvellement sans limitation le 7 février 2000 n°2164227 - Publication au BOPI 2000-02-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30
Inscription le 6 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°482045 - Publication au BOPI 2008-10-06
Inscription le 1 février 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°294484 - Publication au BOPI 2000-02-01
Inscription le 19 mars 1992 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°61385 - Publication au BOPI 1992-03-19
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres;préparations pour détruire les mauvaises herbes; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, semences notamment fourragères, oléagineux dont colza et tournesol, céréales dont maïs, potagères, gazons
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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