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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LIMAGRAIN EUROPE
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QUALIDOSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUALIDOSE
LIMAGRAIN EUROPE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93471003
Date de dépôt :
02/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2023

Présentation de la marque QUALIDOSE

Déposée le 2 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) LIMAGRAIN EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIDOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIMAGRAIN EUROPE domicilié(e) BP 3, Ferme de l'Etang - 77390 - VERNEUIL-L'ETANG - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 009 824 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque QUALIDOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUALIDOSE est expirée depuis le 2 juin 2023.

LIMAGRAIN EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : SEREMA , GOLDSTAR , 4 ETOILES DES PRES , LG Nutrition Animale , EGYDRA , RAPID START , OPENSTAR , PERFORMA , HYDRANEO , SEMIS ADEQUAT Outil d'Aide à la Décision


LIMAGRAIN EUROPE, Société Anonyme - BP 3, Ferme de l'Etang - 77390 - VERNEUIL-L'ETANG - France - SIREN 542009824


REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Inscription le 15 octobre 2003 - Changement de dénomination n°379707 - Publication au BOPI 2003-10-15

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2003 n°2243261 - Publication au BOPI 2003-05-30

Inscription le 15 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°379709 - Publication au BOPI 2003-10-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Inscription le 15 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379708 - Publication au BOPI 2003-10-15

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Inscription le 30 mai 2011 - Changement de dénomination n°549973 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2013 n°2531319 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-05

Inscription le 28 avril 2017 - Changement d'adresse n°698887 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-04-28

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes, et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt