Déposée le 20 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) LIMAGRAIN EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EURODUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-09 du 27 février 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIMAGRAIN EUROPE domicilié(e) Ferme de l'Etang - 77390 - VERNEUIL-L'ETANG - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 009 824 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque EURODUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIMAGRAIN EUROPE, Société anonyme - Ferme de l'Etang - 77390 - VERNEUIL-L'ETANG - France - SIREN 542009824
Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09
Inscription le 27 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603954 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-27
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2014 n°2548538 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-17
Inscription le 28 juillet 2014 - Changement d'adresse n°628005 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28
Farines alimentaires et préparations faites à base de ces farines ; préparations faites de céréales ; mélanges de farines alimentaires ; mets à base de farines ; fleur de farine ; produits de minoterie. Blé dur ni préparé, ni transformé ; semences (graines) de blé dur ; céréales en grains ni préparés, ni transformés en particulier grains de blé dur ni préparés, ni transformés ; aliments pour animaux, en particulier grains de blé dur ni préparés, ni transformés pour l'alimentation animale.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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