LIMAGRAIN CEREALES INGREDIENTS Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
98714223
Date de dépôt :
22/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/01/2018
Présentation de la marque FCI - FUNCTIONAL CEREALS INGREDIENTS
Déposée le 22 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIMAGRAIN CEREALES INGREDIENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « FCI - FUNCTIONAL CEREALS INGREDIENTS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LIMAGRAIN CEREALES INGREDIENTS domicilié(e) Zone Agro Alimentaire, Saint-Ignat,63720 ENNEZAT (dossier no 2379553) - 63720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 429 923 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2379553) - 75847 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIMAGRAIN CEREALES INGREDIENTS Société par actions simplifiée - Zone Agro Alimentaire, Saint-Ignat,63720 ENNEZAT (dossier no 2379553) - 63720 - France - SIREN 351429923
Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2379553) - 75847 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27
Inscription le 31 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306697 - Publication au BOPI 2000-08-31
Inscription le 24 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°469173 - Publication au BOPI 2008-01-24
Inscription le 9 juin 2008 - Rectification d'erreur matérielle n°475587 - Publication au BOPI 2008-06-09
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2008 n°2379553 - Publication au BOPI 2008-07-17
Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09
Viandes et charcuteries, fruits et légumes conservés. Soupes et potages, préparations pour faire de la soupe ou du potage, ces produits pouvant être des produits diététiques non à usage médical. Plats cuisinés à base des produits précités. Protéines pour l'alimentation humaine. Farines de mais, farines de blé, farines d'orge et préparations alimentaires à base de ces farines. Préparations à base de céréales. Biscuits, biscuiteries, préparations faites de céréales, pour le petit-déjeuner. Biscuits salés pour apéritifs, biscuits craquants, biscuits-snacks ; paillettes de mais, flocons de mais. Pâtisseries. Pain, pâtes alimentaires, ferments pour pâtes alimentaires. Condiments, sauces (condiments), sauces épicées, moutarde, vinaigrettes, épices, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, tous les produits précités pouvant être des produits diététiques non à usage médical. Mais, germes de mais, de blé, d'orge, grains de mais, de blé, d'orge. Produits alimentaires pour animaux, additifs pour fourrages non à usage médical. Fruits et légumes frais.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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