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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIMAGRAIN CEREALES INGREDIENTS
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BIOLICE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOLICE
LIMAGRAIN CEREALES INGREDIENTS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3271351
Date de dépôt :
03/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2024
BIOLICE de LIMAGRAIN CEREALES INGREDIENTS

Présentation de la marque BIOLICE

Déposée le 3 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIMAGRAIN CEREALES INGREDIENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOLICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LIMAGRAIN CEREALES INGREDIENTS domicilié(e) Zone Agro Industrielle - 63720 - SAINT-IGNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 429 923 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque BIOLICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOLICE est expirée depuis le 3 février 2024.

LIMAGRAIN CEREALES INGREDIENTS a également déposé les autres marques suivantes : FCI - FUNCTIONAL CEREALS INGREDIENTS , EUROPLATA , LIFYWHEAT , CHERIE CHIPS , DAFA , GRANULIMA , ULICE , FARIGEL , GLUSAFE , WESTHOVE


LIMAGRAIN CEREALES INGREDIENTS, Société par actions simplifiée - Zone Agro Industrielle - 63720 - SAINT-IGNAT - France - SIREN 351429923


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Inscription le 25 février 2014 - Transmission totale de propriété n°619300 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25

Renouvellement sans limitation le 26 février 2014 n°2552232 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-02-26

Inscription le 16 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°701978 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-16

Ingrédients céréaliers à usage industriel. Matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; films biodégradables composés d'ingrédients céréaliers pour l'emballage, films biodégradables pour l'emballage composés de matières plastiques. Produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières d'emballage (rembourrage) en matières plastiques ou en caoutchouc.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.