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Marques déposées par Lima-Vanzeler Michaël ClaudeTODO
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Le Feutre Noir
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Feutre Noir
Lima-Vanzeler Michaël Claude, Entreprise Individuelle

Numéro de dépôt :
3631147
Date de dépôt :
19/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2019
Le Feutre Noir de Lima-Vanzeler Michaël Claude

Présentation de la marque Le Feutre Noir

Déposée le 19 février 2009 par Lima-Vanzeler Michaël ClaudeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Feutre Noir »

Le déposant est Lima-Vanzeler Michaël ClaudeTODO domicilié(e) 1 rue Charles Manso - 59800 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 682 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lima-Vanzeler Michaël Claude domicilié(e) 1 rue Charles Manso - 59800 - LILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Feutre Noir est expirée depuis le 19 février 2019.


Lima-Vanzeler Michaël Claude, Entreprise Individuelle - 1 rue Charles Manso - 59800 - LILLE - France - SIREN 483682720


Lima-Vanzeler Michaël Claude - 1 rue Charles Manso - 59800 - LILLE - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Inscription le 20 avril 2009 - Rejet partiel n°517442 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2009-04-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.