PHEBUS
Présentation de la marque PHEBUS
Déposée le 26 juin 1990 par monsieur LIM Chroun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHEBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PHEBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599148.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PHEBUS arrivera à expiration en date du 26 juin 2030.
Renouvellement sans limitation le 11 février 2000 n°2164775 - Publication au BOPI 2000-02-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49
Inscription le 29 novembre 2004 - Concession de licence n°403222 - Publication au BOPI 2004-11-29
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2010 n°2441291 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-05-26
Inscription le 6 mai 2013 - Résiliation de licence n°600282 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06
Inscription le 3 août 2016 - Transmission totale de propriété n°677188 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-03
Inscription le 15 décembre 2017 - Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°713199 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-15
Renouvellement sans limitation le 7 février 2020 n°2739052 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-07