Déposée le 27 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LILY TOQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « Tranches Apéritives » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-24 du 17 juin 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LILY TOQUES domicilié(e) 1 rue des Sables - 85190 - BEAULIEU SOUS LA ROCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 720 697 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LILY TOQUES domicilié(e) 1 rue des Sables - 85190 - BEAULIEU SOUS LA ROCHE - France.
La marque Tranches Apéritives a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834974.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LILY TOQUES, SAS - 1 rue des Sables - 85190 - BEAULIEU SOUS LA ROCHE - France - SIREN 530720697
LILY TOQUES - 1 rue des Sables - 85190 - BEAULIEU SOUS LA ROCHE - France
Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Inscription le 20 février 2013 - Rejet partiel n°595283 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20
Lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
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