LILLY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3684906
Date de dépôt :
20/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2029
Présentation de la marque VIVRE SON COUPLE
Déposée par voie électronique le 20 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LILLY FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VIVRE SON COUPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-48 du 27 novembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LILLY FRANCE domicilié(e) 24 BOULEVARD VITAL BOUHOT, CS 50004 - 92521 - NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 609 849 153 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque VIVRE SON COUPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3684906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LILLY FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 24 BOULEVARD VITAL BOUHOT, CS 50004 - 92521 - NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX - France - SIREN 609849153
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2019 n°2726320 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-24
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio, cassettes vidéos ; disques compacts ; disques numériques ; disques compact à lecture optique ; disques vidéo digital ; cédéroms ; publications électroniques téléchargeables ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels [programmes enregistrés] ; tous ces produits concernant exclusivement le domaine de la sexualité des couples ;
Produits de l'imprimerie, imprimés, matériels d'instructions et d'enseignement (à l'exception des appareils), affiches, cartes, livres, journaux, périodiques, magazines, catalogues, prospectus, brochures, dessins ; tous ces produits concernant exclusivement le domaine de la sexualité des couples ;
Télécommunications ; transmission de messages ; transmission électronique de données, d'images, de documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission de messages ou d'images assistés par ordinateurs ; émission et réception de données, de signaux et d'information par voie télématique, par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunications ; échange de données informatisées ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; transmission de publications périodiques et autres imprimés par ordinateurs et par réseau de communication ; services de communication (transmission) en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs sur Internet et le réseau mondial Web ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Interne ; tous ces services concernant exclusivement le domaine de la sexualité des couples ;
Services d'éducation et de formation ; publication de livres et de revues, prêts de livres, publication de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation électronique de colloques, de séminaires et de conférences, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; tous ces services concernant exclusivement le domaine de la sexualité des couples.
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