CONFIDENTIEL
Présentation de la marque CONFIDENTIEL
Déposée le 24 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) LILLY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFIDENTIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CONFIDENTIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347819.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFIDENTIEL est expirée depuis le 24 mars 1996.
LILLY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36
Inscription le 29 juillet 1991 - Transmission de propriété n°55054 - Publication au BOPI 1991-07-29
Inscription - Transmission de propriété n°27647 - Publication au BOPI