Marque renouvelée - Marque en vigueur

C & C CONTROVERSE & CONVERGENCE
LILLY FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3527795
Date de dépôt :
01/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2027
C & C CONTROVERSE & CONVERGENCE de LILLY FRANCE

Présentation de la marque C & C CONTROVERSE & CONVERGENCE

Déposée le 1 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LILLY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C & C CONTROVERSE & CONVERGENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-45 du 9 novembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LILLY FRANCE domicilié(e) 24 BOULEVARD VITAL BOUHOT - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 609 849 153 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque C & C CONTROVERSE & CONVERGENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3527795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C & C CONTROVERSE & CONVERGENCE arrivera à expiration en date du 1 octobre 2027.

LILLY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LP , GUARDIAN , DIETEXA INDEX DES DIETETICIENS A L USAGE DES PSYCHIATRES , (Marque figurative) , PROZAC LILLY , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LA SANTE CONJUGUEE AU FEMININ , PANNESEXUELLES.COM , LES RENDEZ-VOUS DU BIPOLAIRE


LILLY FRANCE, Société par actions simplifiée - 24 BOULEVARD VITAL BOUHOT - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 609849153


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-10

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2017 n°2661499 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2017-10-11

Inscription le 6 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°767962 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-06

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, supports de données magnétiques, supports de données optiques, Cédéroms, DVD, programmes et logiciels informatiques ; tous ces produits concernant le domaine de la santé.

Papier, carton ; produits de l'imprimerie, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; albums, brochures, cahiers, carnets, catalogues, circulaires, classeurs, impressions, imprimés, journaux, livres, livrets, manuels, périodiques, prospectus, publications, reliures, répertoires, revues, tous ces produits concernant le domaine de la santé.

Education, formation, enseignement, enseignement par correspondance ; préparation, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums et expositions ; publication de livres, publications de textes autres que textes publicitaires, productions de films ; tous ces services concernant le domaine de la santé.