C CEPAGES COLLECTION Vins de Cépages de France
Présentation de la marque C CEPAGES COLLECTION Vins de Cépages de France
Déposée le 12 janvier 2017 par monsieur Lillet Alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « C CEPAGES COLLECTION Vins de Cépages de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque C CEPAGES COLLECTION Vins de Cépages de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CEPAGES COLLECTION Vins de Cépages de France arrivera à expiration en date du 12 janvier 2027.
Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05
Enregistrement avec modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22
Inscription le 27 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731816 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-27