Marque enregistrée - Marque en vigueur

C CEPAGES COLLECTION Vins de Cépages de France
M. Lillet Alexandre

Numéro de dépôt :
4328991
Date de dépôt :
12/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/01/2027
C CEPAGES COLLECTION Vins de Cépages de France de Lillet Alexandre

Présentation de la marque C CEPAGES COLLECTION Vins de Cépages de France

Déposée le 12 janvier 2017 par monsieur Lillet Alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « C CEPAGES COLLECTION Vins de Cépages de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est monsieur Lillet Alexandre domicilié(e) 1 Rue Labottière, Appt 1 RDC - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lillet Alexandre domicilié(e) Appt No 1 RDC, 1 rue Labottière - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque C CEPAGES COLLECTION Vins de Cépages de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CEPAGES COLLECTION Vins de Cépages de France arrivera à expiration en date du 12 janvier 2027.


M. Lillet Alexandre - 1 Rue Labottière, Appt 1 RDC - 33000 - BORDEAUX - France


M. Lillet Alexandre - Appt No 1 RDC, 1 rue Labottière - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Inscription le 27 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731816 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-27

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.