Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PASS'FOOT
Lille Olympique Sporting Club (Société Anonyme d'Economie Mixte Sportive)

Numéro de dépôt :
95597133
Date de dépôt :
09/11/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2005

Présentation de la marque LE PASS'FOOT

Déposée le 9 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) Lille Olympique Sporting Clubd'Economie Mixte Sportive auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PASS'FOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Lille Olympique Sporting Clubd'Economie Mixte Sportive domicilié(e) Stade Grimonprez-Jooris - Allée du Petit Paradis, 59800 LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 633 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lille Olympique Sporting Club Stade Grimonprez-Jooris - France.

La marque LE PASS'FOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597133.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PASS'FOOT est expirée depuis le 9 novembre 2005.


Lille Olympique Sporting Club (Société Anonyme d'Economie Mixte Sportive) - Stade Grimonprez-Jooris - Allée du Petit Paradis, 59800 LILLE - France - SIREN 319633749


Lille Olympique Sporting Club Stade Grimonprez-Jooris - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis), décorations pour arbres de Noël.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacle, de films.Agences pour artistes.Location de film, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Réservation de places pour les spectacles

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.