Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Class! ARTS & DESIGNS
LILLE Gustave

Numéro de dépôt :
95603238
Date de dépôt :
15/12/1995
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
15/12/2005

Présentation de la marque Class! ARTS & DESIGNS

Déposée le 15 décembre 1995 par LILLE Gustave auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « Class! ARTS & DESIGNS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 14 novembre 2024.

Le déposant est LILLE Gustave, domicilié(e) 72, rue Barriot, 84200 CARPENTRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LILLE Gustave - France.

La marque Class! ARTS & DESIGNS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603238.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Class! ARTS & DESIGNS est expirée depuis le 15 décembre 2005.


LILLE Gustave - 72, rue Barriot, 84200 CARPENTRAS - France


LILLE Gustave - France


Publication - Publication au BOPI 1996-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-37

Republication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Bijoux Fantaisie.