Déposée le 16 février 1999 par LILLE Francis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROCOLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-13 du 26 mars 1999.
Le déposant est LILLE Francis, domicilié(e) La Garenne Saint Martin de Maurs, 15600 MAURS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François ECAL - France.
La marque PROCOLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCOLL est expirée depuis le 16 février 2009.
LILLE Francis - La Garenne Saint Martin de Maurs, 15600 MAURS - France
Monsieur François ECAL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31
Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13
Serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, échafaudages métalliques, pièces métalliques pour échafaudages, protections métalliques pour couvreur, protections métalliques collectives de toiture. Filets de protection contre les accidents.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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