Marque renouvelée - Marque en vigueur

Lille 3000
LILLE 3000, Association régie par la loi française du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3347486
Date de dépôt :
17/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
17/03/2025
Lille 3000 de LILLE 3000

Présentation de la marque Lille 3000

Déposée le 17 mars 2005 par l'association loi 1901 LILLE 3000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Lille 3000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 LILLE 3000 domicilié(e) Espace-Matisse, 105 Centre Euralille - 59777 - EURALILLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Martine RICOUART-MAILLET, BRM AVOCATS domicilié(e) 35 rue Winston Churchill - 59160 - LOMME - France.

La marque Lille 3000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Lille 3000 arrivera à expiration en date du 17 mars 2025.

LILLE 3000 a également déposé les autres marques suivantes : FLORALILLE , LILLE 2004 , Sportfoto Lille3000


LILLE 3000, Association régie par la loi française du 1er Juillet 1901 - Espace-Matisse, 105 Centre Euralille - 59777 - EURALILLE - France


Martine RICOUART-MAILLET, BRM AVOCATS - 35 rue Winston Churchill - 59160 - LOMME - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Inscription le 4 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654532 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-04

Inscription le 4 septembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°654536 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-04

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2015 n°2598126 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-09-28

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber ; arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; bornes routières non lumineuses et non métalliques, capsules de bouchage métalliques ; capsules métalliques de bouteilles, fermetures de bouteilles métalliques, bouteilles métalliques, boutons en métal, brides métalliques, cabines téléphoniques en métal, cadenas, cadres de fenêtres, cadres de portes, portes métalliques, caisses en métal, embouts métalliques de cannes, fers à cheval métalliques, chiffres et lettres à l'exception des caractères d'imprimerie, en métaux communs, colonnes métalliques, colonnes d'affichage métalliques ; poignées de porte, sonnettes, objets d'art en métaux communs, bustes en métaux communs, statues et statuettes en métaux communs, enseignes en métal, anneaux métalliques pour clefs, clefs, ancres, cloches, clochettes, boîtes aux lettres, clôtures métalliques, cloisons métalliques, clous, articles de clouterie, conteneurs flottants métalliques, conteneurs métalliques, corbeilles métalliques, crochets, crochets de porte-manteaux, cuves métalliques, distributeurs fixes de serviettes, échelles métalliques, échelles mobiles pour l'embarquement des passagers, récipients d'emballage en métal, enclumes, enseignes en métal, éperons, équerres métalliques, étriers, fermetures pour sacs, figurines en métaux communs, grelots, plaques d'immatriculation métalliques, marchepieds métalliques, marches d'escaliers, marquises métalliques, mâts métalliques, menottes, lingots de métaux communs, garnitures de meubles métalliques, monuments métalliques, moules à glace métalliques, numéros de maisons non lumineux, paniers métalliques, panneaux de signalisation ni lumineux ni mécaniques, patères métalliques pour vêtements, patinoires métalliques, plongeoirs métalliques, panneaux de portes en métal, poignées de portes en métal, sonnettes de portes, verrous de porte, rideaux en métal, coffres métalliques, manches à balais métalliques, manches de couteaux métalliques, crampons à glace, crochets, échelles métalliques, escaliers métalliques, fers à cheval, bagues métalliques, bahuts métalliques, barils métalliques, baignoires d'oiseaux, bassins, installations métalliques pour parquet des bicyclettes, cabines de bain métalliques, girouettes, écussons pour véhicules, plaques d'identité métalliques, fermetures métalliques de boîtes, boîtes à conserves, boîtes et coffres à outils en métal ; manches d'outils en métal ; récipients d'emballage métalliques ; carrelages et revêtements métalliques pour la construction ; minerais. Machines-outils ; machines pour le bâtiment et les travaux publics, machines de nettoyage, machines pour l'industrie textile, machines de cuisine pour hacher, moudre presser et couper. Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines agricoles ; couveuses pour les œufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, le contrôle, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fers à repasser électriques ; appareils électriques à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique, appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; caméras ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques compacts, DVD, disques optiques ; disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils se rapportant à l'informatique et à la télématique ; à savoir changeurs de disques (informatiques), claviers d'ordinateurs, écrans vidéos, scanneurs, imprimantes d'ordinateurs, lecteurs (informatiques), modems, moniteurs (matériel), ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement), modems ; lunettes, leurs étuis et leurs montures ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; thermomètre ; tétines, trousses de chirurgie. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; ballons dirigeables ; stores pour automobiles ; cycles et accessoires pour cycles à savoir bandages pour cycles, béquilles de cycles, cadres de cycles, chambre à air pour cycles, engrenages pour cycles, freins de cycle, guidons de cycles, garde-boue de cycles, jantes de cycles, moteurs de cycles, pédales de cycles, pneumatiques de cycles, pompes de cycles, rayons de cycles, roues de cycles, selles de cycles, sonnettes de cycles, bicyclettes ; buffets roulants ; pneumatiques ; fauteuils roulants ; funiculaires ; poussettes ; porte-bagages ; parachute ; appareils et installation de transport par câbles. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Métaux précieux et leurs alliages ; argenterie (vaisselle), assiettes, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, cafetières non électriques, coquetiers, corbeilles à usage domestique, cruchons, gobelets, passe-thé, passoires, plateaux à usage domestique, plats, poivriers, récipients pour le ménage et la cuisine, ronds de serviettes, saladiers, salières, services (vaisselle), services à café, services à thé, soucoupes, sucriers, tasses, théières, ustensiles de cuisine et de ménage, bougeoirs, chandeliers, figurines, objets d'art, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), statues, statuettes, vases, boîtes à allumettes, cendriers pour fumeurs, porte-allumettes, boîtes, bourses de mailles, coffrets à bijoux, écrins, porte-monnaie, porte-serviettes, poudriers, aiguilles, insignes, monnaies, tous ces objets étant en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Montres ; bracelets-montres ; breloques. Instruments de musique. Papier, carton ; papier hygiénique ; bavoirs, essuie-mains, mouchoirs de poche, serviettes à démaquiller ; serviettes de toilette, dessous de carafe, linge de table ; serviettes de table, napperons, nappes, ronds de table, tapis de table, sacs à ordures, cache-pots, rideaux, stores, tous ces produits en papier ; billets (tickets) ; confettis ; drapeaux, fanions, enseignes et écriteaux en papier ou en carton ; écussons (cachets en papier) ; étiquettes non en tissu ; jetons de contrôle ; timbres-poste ; boîtes en papier ; cartonnages ; coffrets pour la papeterie ; cornets de papier ; emballages et enveloppes pour bouteilles en papier ; porte-affiches en papier ou en carton ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; sacs, sachets, feuilles, films d'emballage en matières plastiques ; dessous de chopes à bières ; aquarelles ; chromos ; chromolithographies ; décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; eaux-fortes (gravures) ; figurines en papier mâché ; objets d'art lithographiés ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; pochoirs ; portraits ; statuettes en papier mâché ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; papier pour appareils enregistreurs ; diagrammes ; reproductions graphiques ; maquettes d'architecture ; matériels d'enseignement sous forme de jeux ; modèles d'écriture ; produits de l'imprimerie ; reliures et articles pour reliures ; photographies ; supports pour photographies ; papier calque ; papier carbone ; articles de papeterie, feuilles, fiches, classeurs, chemises pour documents, dossiers ; enveloppes, papier à lettres et toiles gommées ; imprimés, livres, journaux, magazines, revues et périodiques ; notes et lettres d'informations ; prospectus ; affiches ; cartes-postales, cartes de souhaits ; albums ; cartes ; stylos ; stylos à bille ; crayons ; porte-crayons ; fusains ; porte-mines ; mines de crayon ; pastels ; plumes ; plumiers ; porte-plume ; supports pour plume ; supports pour plumes ; gommes à effacer ; trousses d'écolier ; cachets, coffrets à cachets, tampons pour cachets, coffrets à cachets, tampons pour cachets, encres, encres de Chine, fournitures pour l'écriture ; craies à écrire ; livrets, manuels, almanachs, agendas, calendriers, éphémérides ; répertoires ; atlas, cartes géographiques et globes terrestres ; brochures ; blocs ; cahiers, carnets, catalogues, faire-parts ; timbres à cacheter ; corbeilles à courrier et à papier ; grattoirs de bureau ; coupe-papier ; taille-crayons ; crochets de bureau ; élastiques et agrafes de bureau ; écritoires ; appuie-mains ; tampons encreurs, rubans encreurs ; encriers ; presse-papiers ; punaises (pointes) ; serre-livres, pinces notes ; sous-mains ; essuie-plume ; appareils à main à étiqueter ; à agrafer et à perforer ; étoffes pour reliure ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; auto-collants, rubans adhésifs et bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pâte à modeler ; argile à modeler ; fournitures et instruments pour le dessin, équerres, tire-lignes, pointes à tracer ; règles, tés, plumes, blocs, trousses, compas de tracé ; pistolets pour le tracé des courbes ; planches à dessin ; planches à graver ; boîtes de peinture ; palettes, chevalets et toiles pour la peinture ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; décors de théâtre en papier ou en carton, ; tableaux noirs ; ardoises pour écrire ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; anneaux, bouchons, butoirs, clapets, cordes et cordons en caoutchouc ; manchons en caoutchouc pour la protection de parties de machines ; rondelles et valves en caoutchouc ou en fibres vulcanisées ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc) ; tampons amortisseurs en caoutchouc ; armatures pour conduites (non métalliques) ; bandes isolantes ; fers à cheval non métalliques ; gants isolants ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir, à savoir bourses ; bourses de mailles non en métaux précieux, étuis pour les clefs (maroquinerie), mailettes pour documents, porte-documents, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, serviettes (maroquinerie) ; cartables, sacs et serviettes d'écoliers ; sacs et filets à provisions ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches et harnais pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes et caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres, sacs et trousses de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-cases ” ; malles, valises ; porte-musique ; articles de bourrellerie ; bandoulières (courroies) en cuir ; courroies de patins ; fils, lanières, courroies, bandes et sangles de cuir ; colliers et habits pour animaux ; laisses, muselières ; œillières ; couvertures en peau (fourrures) ; peaux d'animaux ; parapluies, fourreaux de parapluie ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; figures en cire ; figurines en cire ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; piedestaux pour pots à (objets pour la décoration) ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; piedestaux pour pots à fleurs ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouchons de bouteilles, bouchons de liège ; capsules de bouchage, capsules de bouteilles, non métalliques ; cintres pour vêtements ; coffrets à bijoux (non en métaux précieux) ; couchettes pour animaux d'intérieur ; coussins ; coussins à air non à usage médical ; crochets de porte-manteaux (non métalliques) ; crochets de rideaux ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; échelles en bois ou en matières plastiques ; écrins non en métaux précieux ; embrasses non en matières textiles ; éventails ; fermetures de bouteilles, fermetures de récipients (non métalliques) ; galets pour rideaux ; garde-feu de ménage ; garde-manger non métallique ; garnitures de meubles (non métalliques) ; housses pour vêtements (rangement) ; huches non métalliques ; loquets non métalliques ; manches à balais (non métalliques) ; manches de couteaux (non métalliques) ; matelas ; matelas à air non à usage médical ; niches pour animaux d'intérieur ; nichoirs ; numéros de maisons non lumineux (non métalliques) ; oreillers ; paillasses ; pailles pour la dégustation des boissons ; parcs pour bébés ; patères de rideaux ; patères (crochets) pour vêtements ; non métalliques ; pinces à linge ; plateaux de table ; porte-parapluies ; porte-revues ; portes de meubles ; présentoirs ; rails pour rideau ; râteliers à fusils ; rayonnages ; rayons de meubles ; rubans de bois ; rubans de paille ; serrures (autres qu'électriques), non métalliques ; stores d'intérieur à lamelles ; tableaux accroche-clefs ; tablettes de rangement ; tiroirs ; tresses de paille ; tringles de rideaux ; tringles de tapis d'escaliers ; bannetons ; caisses en bois ou en matières plastiques ; caisses non métalliques ; conteneurs flottants non métalliques ; conteneurs non métalliques ; corbeilles non métalliques ; emballages pour bouteilles (en bois) ; enveloppes pour bouteilles (en bois) ; paniers non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; cuves non métalliques ; futailles ; fûts (tonneaux), non métalliques ; fûts en bois pour décanter le vin ; robinets de tonneaux non métalliques ; tonneaux non métalliques ; bobines en bois (pour fil, soie, cordonnet) ; bouées de corps-morts, non métalliques (amarrage) ; clapets de conduites d'eau (en matières plastiques) ; cordons en liège ; échelles mobiles pour l'embarquement des passagers (non métalliques) ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; Enseignes en bois ou en matières plastiques ; hampes ; hanches d'outils (non métalliques) ; mannequins ; marchepieds non métalliques ; montures de brosses ; piquets de tente non métalliques ; plaques d'identité non métalliques ; plaques d'immatriculation non métalliques ; plaques minéralogiques non métalliques ; plateaux (palettes) de chargement non métalliques ; râteliers à fourrage ; sacs de couchage pour le camping ; serre-câbles non métalliques ; serrures pour véhicules (non métalliques) ; soupapes (autres que parties de machines) non métalliques ; tableaux d'affichage ; vannes (autres que parties de machines) non métalliques ; bouchons non métalliques ; charnières non métalliques ; chevilles non métalliques ; écrous non métalliques ; rivets non métalliques ; tampons (chevilles) non métalliques ; vis non métalliques ; ambre jaune ; bambou ; corail ; corne brute ou mi-ouvrée ; cornes d'animaux ; corozo ; écailles ; écume de mer ; ivoire brut ou mi-ouvré ; nacre brute ou mi-ouvrée ; roseau (matière à tresser), rotin ; sabots d'animaux ; succédanés de l'écaille ; literie, à l'exception du linge. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; arrosoirs ; boîtes en verre ; bougeoirs non en métaux précieux ; boules de verre ; boutons de porte en porcelaine ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cache-pots non en papier ; chandeliers non en métaux précieux ; chinoiseries (porcelaines) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poignées de portes (en porcelaine) ; porcelaines ; poteries ; pots à fleurs ; statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; surtouts de table (non en métaux précieux) ; terrariums d'appartement (culture des plantes) ; tirelires non métalliques ; vases non en métaux précieux ; assiettes non en métaux précieux ; beurriers ; boîtes à thé (non en métaux précieux) ; bois ; bonbonnes ; bouchons de verre ; boules à thé (non en métaux précieux) ; bouteilles ; brocs ; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux ; cafetières non électriques non en métaux précieux ; carafes ; chopes à bière ; coquetiers non en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; cornes à boire ; coupes à fruits ; cristaux (verrerie) ; cruches ; cruchons non en métaux précieux ; dames-jeannes ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; dessous de plats (ustensiles de table) ; écuelles ; gobelets non en métaux précieux ; gourdes ; hanaps non en métaux précieux ; huiliers non en métaux précieux ; jattes ; légumiers ; moulins à poivre à main ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; passe-thé non en métaux précieux ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; poivriers non en métaux précieux ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux ; porte-cure-dents non en métaux précieux ; pots ; ramasse-miettes ; récipients à boire ; ronds de serviette (non en précieux) ; saladiers non en métaux précieux ; salières non en métaux précieux ; seaux à rafraîchir ; services (vaisselle), services à café, services à thé, services à épices, services à liqueur, soucoupes, soupières, sucriers, tasses, théières, non en métaux précieux, verres (récipients) ; blaireaux ; boîtes à savon ; brûle-parfums ; chausse-pieds ; cornes à chaussures ; cuvettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de savon ; flacons non en métaux précieux ; nécessaires de toilette ; porte-éponge, porte-savon, porte-serviettes, non en métaux précieux ; poudriers non en métaux précieux ; pulvérisateurs de parfum ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de toilette ; vaporisateur à parfums. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (grééments) ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Tissus à usage textile ; linge de maison ; linge ouvré ; chemins de table ; dessous de carafes ; linge de table en matières textiles ; nappes, napperons individuels, ronds de table, serviettes de table et de tapis de table en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; draps ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; dessus de lit ; édredons ; couvre-pieds ; courtepointes ; housses et taies d'oreillers ; essuie-mains en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles ; gants et serviettes de toilette en matières textiles ; chiffons ; essuie-verres ; tissus d'ameublement ; embrasses en matières textiles ; housses de protection pour meubles ; portières (rideaux) ; rideaux et stores en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles ; bannières ; calicot ; drapeaux et fanions (non en papier) ; saris ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; toiles cirées ; textiles non-tissés ; tissus imitant la peau d'animaux ; couvertures de voyage ; étiquettes en tissu. Vêtements chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des chaussures, des vêtements et des tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Viande, poisson, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées. Gibier confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; conserves de viande, de volaille, de gibier, de poisson, de fruits, de légumes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop demélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire de boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Publicité et affaires ; à savoir aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, estimation en affaires commerciales, expertises en affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel et d'espaces publicitaires. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Recrutement de personnel. Sondage d'opinion. Promotion des ventes pour le compte des tiers. Services de secrétariat. Location de machines à écrire et de matériel de bureau. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Gestion administrative de lieux d'exposition à caractère culturel. Assurances et finances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisse de prévoyance. Services de souscription d'assurance. Banques. Agences de change. Services de cartes de crédit et de cartes de débit. Gérance de portefeuille. Prêts sur gage. Recouvrement des créances. Loteries. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Agences immobilières (vente et location de fond de commerce et d'immeubles). Expertise immobilière. Gérance d'immeuble. Banque directe. Construction d'édifices ; services d'installation à savoir services de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie et couverture de toit, services de construction à savoir travaux publics. Forage de puits. Location d'outils et de matériel de construction de bouteurs, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparation, transformation de vêtements. Rechapage ou vulcanisation de pneus. Cordonnerie. Réparation de mobilier ; instrument, outils. Informations en matière de construction. Réalisation de revêtements routiers. Services de transmission d'information, de communication et de transmission de messages et d'images par terminaux d'ordinateur ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; services de transmission d'information par téléscripteur, informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de transmission d'information à partir d'une banque de données, services d'accès à la banque de données transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; location d'appareils pour la transmission de messages ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions radiophoniques et télévisées ; messagerie électronique ; services de télex. Services de communication par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et particulier sur terminaux périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, et notamment vidéo-phone, visiophone et vidéoconférence ; diffusion de programmes multimédia, (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de transmission d'informations dans le domaine multimédia, notamment par réseaux Internet, Intranet, Extranet, services de conseils techniques en commerce électronique et multimédia. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Transport et entreposage transport de personnes ou de marchandises. Emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Distribution de journaux. Distribution d'eau et d'électricité. Déménagement de mobilier. Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. Conditionnement de produits. Informations concernant les voyages et le transport. Agences de tourisme et de voyages ; réservation de places pour le tourisme, pour le transport et pour le voyage. Courtage de transport. Services de chauffeurs. Messagerie (courrier de marchandises). Location de chevaux, de véhicules de transport. Dépôt, gardiennage d'habits. Garage de véhicules. Location de réfrigérateurs. Locations de garages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Traitement de tissus ; services de tailleurs ; travaux de sellerie ; encadrement d'oeuvres d'art ; travaux du cuir ; teinture du cuir ; couture ; travaux sur céramique ; travaux sur bois. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Education ; formation ; institutions d'enseignement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Divertissements, spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de spectacles, de films et de bandes vidéo. Montage de bandes vidéo. Filmage sur bandes vidéo. Agences pour artistes. Location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Services de studios d'enregistrement. Organisation de compétitions sportives. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. Services de bibliothèques itinérantes. Camps et stages de perfectionnement sportif. Clubs de mise en forme physique. Services de reporteurs. Photographie. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur. Services de dessinateurs d'arts graphiques et de mode. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultations en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (sites Web). Contrôle technique de véhicules automobiles. Décoration intérieure. Stylisme. Services de dessinateurs pour emballages. Services juridiques. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Cantines. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation d'hôtels. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Assistance médicale. Maison de convalescence. Services d'opticien. Services vétérinaires. Salons de beauté. Salons de coiffure. Horticulture. Services de jardinier-paysagiste. Services vétérinaires. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.