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Marques déposées par LILIANE MATHIEU
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CASSOULET SAVOYARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

CASSOULET SAVOYARD
LILIANE MATHIEU

Numéro de dépôt :
3658541
Date de dépôt :
18/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2019
CASSOULET SAVOYARD de LILIANE MATHIEU

Présentation de la marque CASSOULET SAVOYARD

Déposée le 18 juin 2009 par LILIANE MATHIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASSOULET SAVOYARD »

Le déposant est LILIANE MATHIEU domicilié(e) Fifinel la Cour - 74340 - SAMOENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LILIANE MATHIEU domicilié(e) Fifinel la Cour - 74340 - SAMOENS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSOULET SAVOYARD est expirée depuis le 18 juin 2019.


LILIANE MATHIEU - Fifinel la Cour - 74340 - SAMOENS - France


LILIANE MATHIEU - Fifinel la Cour - 74340 - SAMOENS - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.