Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP ANIMAL
Mme. Liliane MARTINI épouse MARTIN
M. Patrick MARTIN

Numéro de dépôt :
4338617
Date de dépôt :
16/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2027
CAP ANIMAL de Liliane MARTINI épouse MARTIN

Présentation de la marque CAP ANIMAL

Déposée par voie électronique le 16 février 2017 par madame Liliane MARTINI épouse MARTIN et monsieur Patrick MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP ANIMAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Les déposants sont madame Liliane MARTINI épouse MARTIN domicilié(e) 6 impasse de Sablon - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France et monsieur Patrick MARTIN domicilié(e) 744 route Chamolay - 38630 - LES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CAP ANIMAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP ANIMAL arrivera à expiration en date du 16 février 2027.

Liliane MARTINI épouse MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : CAP PECHE , CAP CHASSE , CAP SAISONS


Mme. Liliane MARTINI épouse MARTIN - 6 impasse de Sablon - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France

M. Patrick MARTIN - 744 route Chamolay - 38630 - LES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN - France


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Inscription le 19 septembre 2017 - Concession de licence n°708294 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-19

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité ; services de publicité, de mercatique et de promotion des ventes en ligne sur un réseau informatique et sur les réseaux mondiaux et privés de communication ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; rédaction et publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; relations publiques ; mercatique ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche et étude de marché ; gestion de fichiers d'adresses, publipostage ; conseils en publicité ainsi qu'en organisation et conseils aux entreprises dans la gestion des affaires commerciales de magasins ; gestion administrative de magasins pour le compte de tiers ; promotion des ventes et publicité pour exploitants de magasins ; présentation sur tout moyen de communication de produits et marchandises, services de vente en gros et au détail, en magasins, par correspondance ou en ligne de produits et marchandises et services d'intermédiaire commercial afférents à la commercialisation de produits et marchandises, à savoir : produits de jardin, à savoir engrais pour le jardin, produits chimiques pour le jardin, produits chimiques de traitement horticole, produits chimiques pour l'amendement des sols de jardin, produits fertilisants de jardin, compost et couverture d'humus pour le jardin, défoliants pour le jardin, paillis (engrais) pour le jardin, préparation pour la régulation de la croissance des plantes de jardin, terre végétale et terreaux de jardin ; produits diététiques et hygiéniques pour animaux ; produits de jardin, à savoir produits pour la destruction des animaux nuisibles dans les jardins, désherbants pour le jardin, insecticides et répulsifs pour le jardin, produits pour détruire les limaces, parasiticides pour le jardin ; aquariums d'appartement ; sellerie ; colliers et chaînes pour animaux ; cages pour animaux ; produits de jardin, à savoir arbres (végétaux), arbustes, bulbes, écorces brutes, fleurs naturelles, gazon naturel, herbes potagères fraîches, salades vertes (plantes), légumes et fruits frais, plantes, rosiers ; graines, semences et plants ; fleurs artificielles ; aliments pour les animaux ; vêtements pour animaux ; jeux et jouets pour animaux ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; barbecue ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils de jardinage ; matériels motorisés de jardinage ; coutellerie ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; attirail de pêche et de chasse ; tondeuses à gazon ; engins motorisés pour le jardinage et l'agriculture ; combustibles ; bois à brûler ; aménagement de jardin (pergolas, barrières, clôtures, treillis, treillages, portails) ; poulaillers et clapiers ; nids et niches pour animaux ; meubles et mobiliers d'intérieur et d'extérieur ; meubles de jardin, sièges de jardin ; poteries pour la culture de plantes, de fleurs, d'arbres, d'arbustes, de végétaux, de plants ou d'arbres ornementaux ou fruitiers ; produits agricoles, horticoles, forestiers ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.