Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CASE D ONEIDA
Mme. Liliane Lecomte

Numéro de dépôt :
4279815
Date de dépôt :
14/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2026
LA CASE D ONEIDA de Liliane Lecomte

Présentation de la marque LA CASE D ONEIDA

Déposée par voie électronique le 14 juin 2016 par madame Liliane Lecomte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CASE D ONEIDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est madame Liliane Lecomte domicilié(e) 6 RUE du Bois - 85180 - CHATEAU-D'OLONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Liliane Lecomte domicilié(e) 6 RUE du Bois - 85180 - CHATEAU-D'OLONNE - France.

La marque LA CASE D ONEIDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279815.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CASE D ONEIDA arrivera à expiration en date du 14 juin 2026.


Mme. Liliane Lecomte - 6 RUE du Bois - 85180 - CHATEAU-D'OLONNE - France


Mme. Liliane Lecomte - 6 RUE du Bois - 85180 - CHATEAU-D'OLONNE - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Bijouterie ;

Vêtements ; chaussures ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; miel ; épices ; boissons à base de café ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture .