Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVEMAT
Mme Liliane Destour

Numéro de dépôt :
3081109
Date de dépôt :
29/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2011
NOVEMAT de Liliane Destour

Présentation de la marque NOVEMAT

Déposée le 29 janvier 2001 par madame Liliane Destour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVEMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est madame Liliane Destour domicilié(e) 53 Rue de la Cité Montmaitre, La Pompignane, 34000 Montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Liliane Destour - France.

La marque NOVEMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081109.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVEMAT est expirée depuis le 29 janvier 2011.

Liliane Destour a également déposé les autres marques suivantes : DIAMECO


Mme Liliane Destour - 53 Rue de la Cité Montmaitre, La Pompignane, 34000 Montpellier - France


Mme Liliane Destour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Machine outils, machines pour la construction des routes. Outils et instruments à main entraînés manuellement Scierie. Rabotage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.