Marque expirée - Marque en non vigueur

Cré'Art Maison
Liliane CAPITANI

Numéro de dépôt :
3582040
Date de dépôt :
13/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/06/2018
Cré\'Art Maison de Liliane CAPITANI

Présentation de la marque Cré'Art Maison

Déposée le 13 juin 2008 par Liliane CAPITANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Cré'Art Maison »

Le déposant est Liliane CAPITANI domicilié(e) HAMEAU NOIREUX,71220 LE ROUSSET - 71220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Liliane CAPITANI domicilié(e) HAMEAU NOIREUX,71220 LE ROUSSET - 71220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cré'Art Maison est expirée depuis le 13 juin 2018.


Liliane CAPITANI - HAMEAU NOIREUX,71220 LE ROUSSET - 71220 - France


Liliane CAPITANI - HAMEAU NOIREUX,71220 LE ROUSSET - 71220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; crèmes pour le cuir ;

Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ;

Tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; linge de table en papier ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Fleurs artificielles ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ;

Gelées, confitures, compotes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;

Formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).