Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Belles Bécanes
M. LILIAN DENIS
Mme. ELISABETH DENIS

Numéro de dépôt :
4251591
Date de dépôt :
23/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Belles Bécanes de LILIAN DENIS

Présentation de la marque Belles Bécanes

Déposée par voie électronique le 23 février 2016 par monsieur LILIAN DENIS et madame ELISABETH DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Belles Bécanes »

Les déposants sont monsieur LILIAN DENIS domicilié(e) 17 RUE DE L'ACROPOLE - 49300 - CHOLET - France et madame ELISABETH DENIS domicilié(e) 17 RUE DE L'ACROPOLE - 49300 - CHOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LILIAN DENIS domicilié(e) 17 RUE DE L'ACROPOLE - 49300 - CHOLET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35


M. LILIAN DENIS - 17 RUE DE L'ACROPOLE - 49300 - CHOLET - France

Mme. ELISABETH DENIS - 17 RUE DE L'ACROPOLE - 49300 - CHOLET - France


M. LILIAN DENIS - 17 RUE DE L'ACROPOLE - 49300 - CHOLET - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Inscription le 28 octobre 2016 - Rejet total n°688347 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-10-28

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; négoce, achat et vente de motos de collection, motos anciennes, motos d'occasion, motos de légende, motos vintage, deux-roues, vintage motorcycles ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Promotion des ventes pour des tiers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail de cycles, de motocycles, de motocyclettes et de pièces détachées de cycles, motocycles, motocyclettes ; présentation de cycles, motocycles, motocyclettes ainsi que leurs pièces détachées sur tous moyens et supports de communication (tels que catalogues ou sites Internet) pour la vente au détail.