Déposée le 27 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LILEDITION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « RECHANGE AUTOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-27 du 2 juillet 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LILEDITION domicilié(e) 34, Rue Périer, 92120 MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 720 560 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane SALEMBIEN - France.
La marque RECHANGE AUTOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794076.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LILEDITION, SARL - 34, Rue Périer, 92120 MONTROUGE - France - SIREN 377720560
Stéphane SALEMBIEN - France
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°476493 - Publication au BOPI 2008-07-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47
Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27
Papier, carton, produits de l'imprimerie, journaux, périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Services de publication et d'édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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