Déposée le 6 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LILAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « IDEATISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-33 du 14 août 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LILAS domicilié(e) 1228 Route d'argent, Z.I. - 38510 - MORESTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 879 299 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) Bât.B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.
La marque IDEATISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3661993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore - Bât.B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2019 n°2719908 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-02
Inscription le 12 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°797609 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-12
– fils à broder ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de chanvre ; chenille [fil] ; fils de coco ; filés de coton ; fils de coton ; fils à coudre ; fils élastiques à usage textile ; filés ; fils ; fils de verre à usage textile ; fils en matières plastiques à usage textile fils de ; jute ; laine filée ; fils de laine ; fils de lin ; fils de rayonne ; fils à repriser ; soie filée ; fils de soie ;
– bannières ; basins ; blanchets pour l'imprimerie en matières textiles ; bougran ; brocarts ; calicot ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; chemins de table ; cheviottes [étoffes] ; coiffes de chapeaux ; cotonnades ; courtepointes ; coutil ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; couvre-lits [dessus-de-lit] ; couvre-pieds ; crêpe [tissu] ; crépon ; damas [étoffe] ; dessous de carafes [linge de table] ; dessus-de-lit [couvre-lits] ; doublures [étoffes] ; drapeaux non en papier ; draps ; droguet ; édredons [couvre-pieds de duvet] ; embrasses en matières textiles ; enveloppes de matelas ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres ; étamine ; étamine de blutoir ; étiquettes en tissu ; étoffe pour meubles ; étoffes ; étoffes à doublure pour chaussures ; étoffes de laine ; étoffes imperméables aux gaz pour ballons aérostatiques ; fanions non en papier ; feutre ; flanelle [tissu] ; flanelle de santé ; frise [étoffe] ; futaine ; gants de toilette ; gaze [tissu] ; haire [étoffe] ; housses de protection pour meubles ; housses d'oreillers ; housses pour abattants de toilettes ; housses pour coussins ; indienne ; jersey [tissu] ; linceuls ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge ouvré ; literie [linge] ; marabout [étoffe] ; matières filtrantes [matières textiles] ; matières plastiques [succédanés du tissu] ; moleskine [tissu] ; mouchoirs de poche en matières textiles ; moustiquaires ; nappes non en papier ; non-tissés [textile] ; pavillons [drapeaux] ; plaids ; portières [rideaux] ; revêtements de meubles en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; ronds de table non en papier ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; sets de table non en papier ; taffetas [tissu] ; taies d'oreillers ; tapis de billards ; tapis de table non en papier ; tentures murales en matières textiles ; tissu chenillé ; tissu pour meubles ; tissus ; tissus à usage textile ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; tissus de chanvre ; tissus de coton ; tissus de jute ; tissus de laine ; tissus de lin ; tissus de ramie ; tissus de rayonne ; tissus de soie pour patrons d'imprimerie ; tissus de soie ; tissus de spart ; tissus élastiques ; tissus en fibres de verre à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux ; tissus pour chaussures ; tissus pour la lingerie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toile ; toile à matelas ; toile de chanvre ; toiles à fromage ; toiles cirées [nappes] ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; treillis [toile de chanvre] ; tricots [tissus] ; tulles ; velours ; vitrages [rideaux] ; zéphyr [tissu] ;
– agrafes pour chaussures et vêtements ; boîtes, cassettes, étuis, pelotes à aiguilles ; aiguilles à coudre, à relier, à reprise, à tricoter ; aiguilles ; attaches pour vêtements ; plumes (accessoires d'habillement) ; boucles (accessoires d'habillement) ; boutons ; brides (confection) ; broches (accessoires d'habillement) ; broderie ; crochets à broder ; agrafes, crochets, œillets, lacets, parures (non en métaux précieux) pour chaussures ; articles décoratifs pour la chevelure ; cordons pour vêtements ; dés à coudre ; boîte à couture ; dentelles ; pelotes d'épingles ; fermetures à glissière ; fermetures pour vêtements ; fleurs et fruits artificiels ; galons ; insignes non en métaux précieux ; lacets (cordons) ; lettres et chiffres pour marquer le linge ; articles de mercerie à l'exception des fils ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles [mercerie] ; badges ornementaux ; ornements de chapeaux [non en métaux précieux] ; faux ourlets ; paillettes pour vêtements ; passementerie ; papillotes [bigoudis] ; perruques ; pièces collables à chaud pour la réparation d'articles textiles ; pompons ; rubans fronceurs pour rideaux ; rubans [passementerie] ; rubans [récompenses] ; rubans élastiques ; fermetures à glissière pour sacs ; volants de robes ;
– informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; comptabilité ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; étude de marché ; recherche de marché ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et la vente en ligne ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; promotion des ventes pour des tiers ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; agences d'import-export ; vente au détail, en gros et en ligne de tissus, de textiles, de linge de maison, de linge de lit, de linge de table ; vente au détail, en gros et en ligne d'articles de mercerie, d'articles de passementerie, de dentelles, de broderies, d'articles de broderie, de rubans, de lacets, de boutons, de crochets, d'oeillets, d'épingles, d'aiguilles, de fleurs artificielles, d'articles de couture et d'ornementation de l'habillement ; vente au détail, en gros et en ligne de fils à usage textile ; vente au détail, en gros et en ligne de machines à coudre et de parties de machines à coudre ; vente au détail, en gros et en ligne de tringles à rideaux et de crochet à rideaux, de cadres de broderie, de boîtes en bois et en matières plastiques.
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