Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Lila Touadi
/
M'zelle sans gêne et sans gluten
Marque enregistrée - Marque en vigueur

M'zelle sans gêne et sans gluten
Mme. Lila Touadi

Numéro de dépôt :
4264506
Date de dépôt :
13/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2026
M\'zelle sans gêne et sans gluten de Lila Touadi

Présentation de la marque M'zelle sans gêne et sans gluten

Déposée par voie électronique le 13 avril 2016 par madame Lila Touadi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M'zelle sans gêne et sans gluten » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est madame Lila Touadi domicilié(e) 4 RUE Mulhouse - 68210 - BALSCHWILLER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Lila Touadi domicilié(e) 4 RUE Mulhouse - 68210 - BALSCHWILLER - France.

La marque M'zelle sans gêne et sans gluten a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M'zelle sans gêne et sans gluten arrivera à expiration en date du 13 avril 2026.


Mme. Lila Touadi - 4 RUE Mulhouse - 68210 - BALSCHWILLER - France


Mme. Lila Touadi - 4 RUE Mulhouse - 68210 - BALSCHWILLER - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs .