Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROUT'PAIN
Numéro de dépôt :
1423853
Date de dépôt :
13/08/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/08/1997
Présentation de la marque ROUT'PAIN
Déposée le 13 août 1987 par LIGUORI Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROUT'PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROUT'PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUT'PAIN est expirée depuis le 13 août 1997.
LIGUORI Marcel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05